Chronologie
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Aout
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Janvier
Février
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Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
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Vous pouvez déclarer :
- Affectation parcellaire
- Données de commercialisation
- Déclaration Récapitulative Mensuelle
- Déclaration d'Identification
- Déclaration du parcellaire irrigable
- Renonciation à produire
+ 35 déclaration(s) sans date butoir : voir
- Demande d'aide à la restructuration
- Demande d'autorisation de plantation nouvelle
- Demande d'autorisation de plantation ou replantation
- Demande de paiement
- Déclaration PAC
- Déclaration d'arrachage
- Déclaration de déclassement et repli
- Déclaration de fin de travaux de plantation
- Déclaration de mise sous bois des Eaux de vie
- Déclaration de revendication des Eaux de vie
- Manquants ou pieds de vignes morts
- _Achat de vendanges
- _Adhésion à Gamma
- _Affiliation MSA
- _Agrément pour commercialiser du Vin de France
- _Certification des VDF avec mention de cépage(s)
- _Consultation d'une déclaration à l'export
- _Contrat de vente de vin en vrac, de moût, de raisin
- _Demande d'agrément Vins sans indication géographique
- _Demande d'autorisation d'exploiter
- _Document administratif unique
- _Droits de circulation, documents d'accompagnement
- _Déclaration d'intention de changement de dénomination (déclassement) IGP
- _Déclaration d'Échange de Biens
- _Déclaration de conditionnement AOP
- _Déclaration de transaction vrac/conditionnement
- _Déclaration des pratiques oenologiques
- _Déclaration mensuelle des volumes commercialisés de VDF
- _Formalités pour l'emploi d'un salarié agricole
- _Immatriculation Casier Viticole Informatisé
- _Paiement de la Cotisation Volontaire Obligatoire
- _Payer ma DRM sur CIEL
- _Statut d'entrepositaire agréé, numéro d'accises
- _Transport de vendanges et de moût
- _Valorisation des sous produits
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Ouverture de : Affectation parcellaireOuverture de : Données de commercialisationOuverture de : Déclaration Récapitulative MensuelleOuverture de : Déclaration d'IdentificationOuverture de : Déclaration du parcellaire irrigableOuverture de : Renonciation à produire
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Ouverture de : Données de commercialisationOuverture de : Déclaration Récapitulative Mensuelle
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Ouverture de : Données de commercialisationOuverture de : Déclaration Récapitulative Mensuelle
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Ouverture de : Données de commercialisationOuverture de : Déclaration Récapitulative Mensuelle
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